L’amélioration de la qualité de l’air est plus que jamais un enjeu de santé publique, notamment dans les grandes agglomérations de plus en plus touchées par la pollution atmosphérique liée à la circulation automobile. La mise en place en France de zones à faibles émissions (ZFE) de particules, sous la pression des instances européennes, entre pleinement dans ce processus. Découvrez dans cet article tout sur les véhicules en droit de circulation.
Les véhicules interdits de circulation
Le principe d’une ZFE consiste en la possibilité pour une collectivité de limiter l’accès à une partie du territoire aux véhicules les plus émetteurs de polluants atmosphériques pendant une période donnée (jours, heures, etc.), selon des critères de son choix, dans l’objectif d’améliorer la qualité de l’air et protéger la santé des populations. Pour pouvoir circuler et stationner dans une ZFE, un automobiliste doit vérifier que son véhicule est doté d’une vignette qui l’autorise à le faire. Depuis le 1er juillet 2019, les deux-roues motorisés d’avant 2004 et les voitures diesels immatriculés avant 2006 n’ont plus le droit de rouler dans la capitale intra-muros du lundi au vendredi de 8 heures à 20 heures. Quant aux poids lourds et aux autocars «non classés», Crit’Air 5 et Crit’Air 4, ils ne peuvent plus circuler à Paris de 8 heures à 20 heures, sept jours sur sept. Sont donc désormais interdits de circulation en journée et en semaine (excepté les jours fériés) dans Paris, selon les nouvelles règles appliquées au 1er juillet 2019 les deux-roues, tricycles et quadricycles à moteur en circulation avant le 1er juillet 2004, les voitures diesels en circulation avant le 1er janvier 2006, les véhicules utilitaires légers diesels en circulation avant le 1er janvier 2006, les poids lourds diesels en circulation avant le 1er octobre 2009.
Où peut-on circuler avec son ancien véhicule ?
La mesure étant mise en place sur la base du volontariat, toutes les communes du périmètre concerné par la ZFE ne participent pas au dispositif. Ainsi, ce sont 45 des 79 communes incluses dans le périmètre qui ont choisi d’adhérer à la ZFE du Grand Paris, et dans lesquelles les catégories Crit’Air 5 et « non classés » sont interdits à la circulation depuis le 1er juillet 2019. Par ailleurs, quatre communes situées en dehors du périmètre concerné, ont décidé de rejoindre la ZFE du Grand Paris. En tout, ce sont donc 49 communes franciliennes qui appliquent les règles de la ZFE. Les véhicules sont donc libres de circuler en tout lieu où ces règles ne sont pas encore entrées en vigueur.